Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BATEAU
PRODUITS LAITIERS RICHES MONTS

Numéro de dépôt :
1013971
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETIT BATEAU

Déposée le 26 novembre 1976 par PRODUITS LAITIERS RICHES MONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRODUITS LAITIERS RICHES MONTS domicilié(e) (Avenir Coopératif d'Auvergne) Union des Coopératives Agricoles Société Civile, 65, boulevard Berthelot CLERMONT FERRAND (Puy-de-Dôme). - France.

La marque PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PETIT BATEAU est expirée depuis le 26 novembre 1986.

PRODUITS LAITIERS RICHES MONTS a également déposé les autres marques suivantes : R RICHES MONTS , BALLADOU , LE CANTOU , JOLIE MISS , LE FILET BLEU , RICHEBLEU , PRIMAT DES GRAULES , PAILLOR , LES JABERMES , CANTOLET


PRODUITS LAITIERS RICHES MONTS - (Avenir Coopératif d'Auvergne) Union des Coopératives Agricoles Société Civile, 65, boulevard Berthelot CLERMONT FERRAND (Puy-de-Dôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Laits, beurres, fromages et tous produits laitiers en général.